Le passage

Actes du colloque international de Monaco. 6 et 7 février 2009
Éd. Pédone 2010.

 

    • AVANT-PROPOS (p.3)
    • RAPPORT INTRODUCTIF : LE PANORAMA DES PASSAGES (p.7)
      Yves Van Der MENSBRUGGHE, Professeur extraordinaire émérite de la Katholieke Universiteit de Leuven.

    Ière PARTIE :
    LE PASSAGE : LES ZONES

    • LE PASSAGE INOFFENSIF DES NAVIRES DE GUERRE ET DES NAVIRES
      TRANSPORTANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES.
      REFLEXION GENERALE SUR LA PRATIQUE RECENTE
       (p.17)
      Rafaël CASADO-RAIGON, Professeur à l’Université de Cordoue.
    • LE PASSAGE DANS LES DETROITS ET LES EAUX ARCHIPELAGIQUES
      Mouldi Mohamed MARSIT, Ancien Juge du Tribunal International (p.27)
      du droit de la mer, Conseiller auprès du Ier Ministre (Tunisie).
    • RESOLUTION 1851 (2008) ADOPTEE PAR LE CONSEIL DE SECURITE A
      SA 6046E SEANCE LE 16 DECEMBRE 2008 (p.37)
    • LA LIBERTE DE PASSAGE EN HAUTE MER ET SES LIMITES (p.41)
      Saïd IHRAI, Recteur, Professeur à l’Université Mohamed V, Rabat.
    • PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET PASSAGE DES NAVIRES (p.61)
      Josette BEER-GABEL, Maître de Conférence à l’Université Panthéon Sorbonne, Professeur à l’Institut Océanographique.
    • LE PASSAGE DANS L’ARCTIQUE (p.85)
      Michel VOELCKEL, Contrôleur général de la Marine.
    • LE PASSAGE DANS LA MEDITERRANEE « JURIDICTIONNALISEE » (p.95)
      Gemma ANDREONE, Chercheur de droit international, Institut d’Études juridiques internationales, Professeur par contrat de droit international, Université de Naples Orientale

    IIème PARTIE :
    LE PASSAGE : LES ACTIVITES

    • LE PASSAGE ET LE DROIT HUMANITAIRE (p.111)
      Habib SLIM, Professeur émérite à l’Université de Tunis I.
    • PASSAGE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE (p.123)
      Annick de MARFFY-MANTUANO, Ancienne directrice de la division des Affaires maritimes et du droit de la mer, Secrétariat général des Nations Unies, Vice-président du Conseil Scientifique de l’INDEMER.
    • LE PASSAGE ET LES REVENDICATIONS MARITIMES (p.133)
      Richard MEESE, Docteur en droit, Avocat à la Cour d’Appel de Paris.
    • PASSAGE ET SECURITE (p.153)
      Laurent LUCCHINI, Professeur émérite à l’Université Panthéon-Sorbonne, Président du Conseil Scientifique de l’INDEMER.
    • L’APPORT DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE A LA THEORIE DU PASSAGE (p.165)
      Nathalie ROS, Professeur agrégé des Facultés de droit, Vice-Président du Conseil Scientifique de l’INDEMER, chargé des publications.
    • CONCLUSIONS (p.203)
      Jean-Charles SACOTTE, Président du Conseil d’Administration de l’INDEMER
    • ARTICLES PERTINENTS DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER DU 10 DECEMBRE 1982 (ANNEXE) (p.209)