Nouvelles brèves :

III COLLOQUE ORDINAIRE
ASSOCIATION INTERNATIONALE DU DROIT DE LA MER
UNIVERSITÉ´D’A CORUÑA

"Sûreté maritime et violence en mer"

La Corogne, 14, 15 et 16 mai 2009

JEUDI, 14 MAI 2009

Après-midi

16:00 h. Accueil des participants

16:30 h. Introduction générale

17:00 h. Pause

17:15 h. Session I: Trafic illégal de personnes et délinquance organisée transnationale

• Président de séance: DANIEL VIGNES
  Membre de l’IDI. Président honoraire de l’AssIDMer
• Rapporteur général: RAFAEL CASADO
  Professeur de droit public. Universdad de Córdobae. Président de l’AssIDMers
• Mesures nationales: ALEJANDRO DEL VALLE
  Professeur de droit public. Universdad de Cádiz
• Mesures au sein de l’UE: GIL ARIAS
  Directeur adjoint de FRONTEX
• Mesures au sein des Organisations Internationales: MONTSERRAT ABAD
  Maître de Conferérence. Universidad Carlos III Madrid
• Communications
• Discussion
• Rapporteur de séance: ADELA REY
  Maître de Conferénce. Universidad de A Coruña

VENDREDI, 15 MAI 2009

Matin

09:00 h. Session II: Terrorisme et piraterie

• Président de séance: TULLIO TREVES
  Juge. Tribunal International du Droit de la Mer
• Rapporteur général: JOSÉ MANUEL SOBRINO
  Professeur de droit public. Universidad de A Coruña
• Mesures nationales: FRANÇOISE ODIER
  Comité Français des Armateurs
• Mesures au sein de l’UE: ANNIE CUDENNEC
  Professeur de droit public. Université de Bretagne Occidentale
• Mesures au sein des Organisations Internationales: HABIB SLIM
  Professeur émerite. Faculté de droit de Tunis
• Communications
• Discussion
• Rapporteur de séance: EVA VAZQUEZ
  Assistante de droit public. Universidad de Córdoba

11:00 h. Pause

11:30 h. Session III: Protection et sécurité dans les transports maritimes

• Président de séance: MANUEL PEREZ
  Professeur de droit public. Univeridad Complutense de Madrid
• Rapporteur général: PHILIPPE WECKEL
  Professeur de droit public. Université de Nice
• Mesures nationales: JAVIER SUÁREZ
  Abogado del Estado. A Coruña
• Mesures au sein de l’UE: ANGELA DEL VECCHIO
  Professeur de droit public. Universitá Luiss Guido Carli de Roma
• Mesures au sein des Organisations Internationales: AGUSTIN BLANCO- BAZAN
  Senior Deputy Director. OMI
• Communications
• Discussion
• Rapporteur de séance: GEMMA ANDREONE
  Professeur de droit public. Universitá Orientale Napoli

Après-midi

16:30 h. Session IV: Voies juridiques face à la violence en mer: table ronde

• Président de séance: JOSE ANTONIO PASTOR
  Membre de l’IDI
• JOSÉ LUIS JESÚS
  Président. Tribunal International du Droit de la Mer
• HELMUT TUERK
  Vice- Président. Tribunal International du Droit de la Mer
• ALEXANDER YANKOV
  Juge. Tribunal International du Droit de la Mer
• STANISLAW PAWLAK
  Juge. Tribunal International du Droit de la Mer
• BOUALEM BOUGUETAIA
  Juge. Tribunal International du Droit de la Mer
• PHILIPPE GAUTIER
  Greffier. Tribunal International du Droit de la Mer
• Communications
• Rapporteur de séance: MIGUEL GARCIA
  Assistant droit public. Universidad de Córdoba

17:30 h. Conclusions générales: Giuseppe Cataldi
Professeur de droit public. Universitá Orientale Napoli

18:00 h. Pause

18:30 h. Assemblée générale AssIDMer

19:30 h. Séance de clôture

LIEU DE CÉLÉBRATION

Fondation Pedro Barrié de la Maza
www.fbarrie.org
Cantón Grande, 9 - 15003 A Coruña

INFORMATION

Instituto Universitario de Estudios Europeos "Salvador de Madariaga"
Universidad de A Coruña
Casa do lagar, s/n
Campus de Elviña
15071 A Coruña (Espagne)
Tel.: (+34) 981 167 000 Ext. 1966 - Fax: (+34) 981 167 013
Courrier électronique: iuee@udc.es ; adela@udc.es
Secrétaire: Celsa Carrera

• L'INDEMER a tenu à Monaco les 6 et 7 février 2009 des Journées d'Etudes consacrées au « Passage ».

Les travaux de ce séminaire seront publiés ultérieurement.

PROGRAMME

Rapport introductif : le panorama des passages
Yves van der MENSBRUGGHE
Professeur extraordinaire émérite de la Katholieke Universiteit Leuven

Ière Partie. LE PASSAGE : LES ZONES

Réflexion générale sur la pratique récente en matière de passage inoffensif des navires
de guerre et des navires transportant des substances dangereuses
Rafaël CASADO-RAIGON
Professeur à l’Université de Cordoue

Le passage dans les détroits et les eaux archipélagiques. Mouldi Mohamed MARSIT
Ancien Juge du Tribunal international du droit de la mer.
Conseiller auprès du Ier Ministre (Tunisie)

La liberté de passage en haute mer et ses limites.
Saïd IHRAI.
Recteur. Professeur à l’Université Mohammed V, Rabat

Réglementations relatives au passage des navires dans les zones côtières protégées
Josette BEER-GABEL.
Maître de Conférences à l’Université Panthéon-Sorbonne

Le passage dans l’Arctique Michel VOELCKEL.
Contrôleur général des Armées.

Le Passage dans la Méditerranée « juridictionnalisée » Gemma ANDREONE.
Chercheur de droit international. Institut d’Etudes juridiques internationales.
Professeur par contrat de droit international Université de Naples l’Orientale.

IIème Partie. LE PASSAGE : LES ACTIVITES

Le passage et le droit humanitaire
Habib SLIM.
Professeur émérite à l’Université de Tunis I

Passage et recherche scientifique
Annick de MARFFY-MANTUANO
Ancienne Directrice de la Division des Affaires maritimes et du droit de la mer
(Secrétariat général des Nations Unies).

Le passage et les revendications maritimes.
Richard MEESE.
Docteur en droit. Avocat à la Cour d’Appel de Paris.

Passage et sécurité
Laurent LUCCHINI.
Professeur émérite à l’ Université Panthéon-Sorbonne
Président du Conseil scientifique de l’INDEMER.

L’apport de la Cour internationale de Justice à la théorie du passage
Nathalie ROS,
Professeur agrégée des Facultés de droit

Conclusions
Jean-Charles SACOTTE.
Président du Conseil d’Administration de l’INDEMER

Organisé par l’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), cet évènement a permis d’éclairer le débat actuel, d’examiner les questions posant le plus de difficultés et d’envisager des voies nouvelles pour une gestion durable de la biodiversité au-delà des juridictions nationales.

Le rapport du séminaire est désormais disponible en version électronique à l’adresse suivante :
http://www.iddri.org/Publications/Collections/Idees-pour-le-debat/ID_0808_CR-Seminaire-Monaco_FR.pdf

Des actes complets seront par ailleurs publiés en septembre prochain.

Pour toute information complémentaire, merci de contacter Julien Rochette : julien.rochette@iddri.org

• Les 2 et 3 mars 2007, l’INDEMER et l’Association internationale du droit de la Mer ont organisé à Paris un colloque international sur le thème « Le pavillon ». Les actes du colloque sont disponibles aux éditions PEDONE.
> En savoir plus.

• Prix de thèse de l’INDEMER : Le prix de thèse de l'INDEMER a été attribué à Mme Erietta Scaliéris pour sa thèse intitulée « L'exercice du pouvoir discrétionnaire de l'État côtier en Droit de la mer. »

• Le projet de lignes directrices concernant les activités de plaisance et la protection de l’environnement marin en Méditerranée, initié par L’INDEMER et la Principauté de Monaco a été finalisé lors d’une réunion tenue à Monaco du 13 au 15 février 2007. Le rapport final a été présenté à la réunion des correspondants du REMPEC à Malte, du 7 au 11 mai 2007. Les lignes directrices ont été adoptées par la 15e réunion ordinaire des Parties contractantes de la Convention de Barcelone.
Le texte est disponible sur le site du REMPEC.