études dédiées au Doyen Claude-Albert COLLIARD, Éd. Pédone, 1992.

avant-propos de S.A.S. le Prince Albert II de Monaco
Hélène De Pooter
Éd. Pédone 2009.

SOMMAIRE (p.3)

AVANT-PROPOS (p.5)

PRÉFACE (p.7)

INTRODUCTION (p.11)

I. TENTATIVES D’APPROPRIATION DU SOL ET DU SOUS-SOL (p.29)

  • Chapitre 1 : L’état des revendications sur le plateau continental arctique (p.31)
    • Section 1 : les demandes « pendantes » (p.32)
      • § 1 : L’audacieuse revendication russe (p.32)
      • § 2 : la demande norvégienne (p.39)
    • Section 2 : Les demandes futures (p.45)
      • § 1 : Les revendications du Canada et du Danemark (p.46)
      • § 2 : L’absence des États-Unis (p.49)
  • Chapitre 2 : L’énigme des dorsales au coeur des revendications (p.53)
    • Section 1 : Vaines tentatives d’interprétation (p.56)
      • § 1 : Retour aux sources : les travaux préparatoires (p.56)
      • § 2 : L’explication de la doctrine : entre obscurité et contradictions (p.64)
    • Section 2 : Le rôle crucial de la Commission des limites (p.75)
      • § 1 : Le travail ex ante insuffisant de la Commission des limites (p.75)
      • § 2 : Le rôle impératif ex post de la Commission des limites (p.83)

II. TENTATIVES D’INTERNATIONALISATION DE LA SURFACE (p.91)

  • Chapitre 1 : Le statut des eaux des Passage Nord-Ouest et Route du Nord-Est (p.93)
    • Section 1 : Les eaux du Passage Nord-Ouest et de la Route du Nord-Est : des eaux historiques ? (p.97)
      • § 1 : Transposition des conditions d’existence des eaux historiques aux eaux du Passage Nord-Ouest (p.102)
      • § 2 : Transposition des conditions d’existence des eaux historiques aux eaux de la Route du Nord-Est (p.105)
    • Section 2 : La validité des lignes de base droites du Passage Nord-Ouest et de la Route Nord-Est (p.108)
      • § 1 : Transposition des conditions d’existence et de validité des lignes de base droites aux côtes canadiennes (p.114)
        • A : Transposition des conditions d’existence des lignes de base droites au passage Nord-Ouest (p.115)
        • B : Transposition des conditions de validité des lignes de base droites au passage Nord-Ouest (p.119)
      • § 2 : Transposition des conditions d’existence et de validité des lignes de base droites aux côtes russes (p.125)
  • Chapitre 2 : Le statut du Passage Nord-Ouest et de la Route du Nord-Est (p.131)
    • Section 1 : Le passage Nord-Ouest et la Route du Nord-Est : des détroits internationaux ? (p.131)
      • § 1 : L’inexistence du caractère international des détroits des Passage Nord-Ouest et Route du Nord-Est (p.131)
        • A : Transposition des conditions d’existence du détroit international au Passage Nord-Ouest (p.133)
        • B : Transposition des conditions d’existence du détroit international aux détroits de la Route du Nord-Est (p.138)
      • § 2 : L’internationalisation des détroits des Passage Nord-Ouest et Route du Nord-Est (p.140)
    • Section 2 : Les conséquences d’une internationalisation des Passage Nord-Ouest et Route du Nord-Est (p.141)
      • § 1 : Détroit international et droit de passage en transit (p.141)
      • § 2 : Les droits subsistants des États côtiers des Passage Nord-Ouest et Route du Nord-Est et la « clause Arctique » (p.143)

CONCLUSION : UN TRAITÉ POUR L’ARCTIQUE ? (p.147)

ANNEXES (p.153)

  • I : Cartes (p.153)
  • II : Réactions des États à la revendication russe (p.155)
    • A : Réaction du Canada (p.155)
    • B : Réaction du Danemark (p.156)
    • C : Réaction de la Norvège (p.157)
    • D : Réaction des États-Unis d’Amérique (p.62)
  • III : Revendication norvégienne (p.169)
  • IV : Réactions des États à la revendication norvégienne (p.179)
    • A : Réaction du Danemark (p.179)
    • B : Réaction de la Fédération de Russie (p.181)
  • V : Projet de traité sur l’Arctique de Donat Pharand (p.182)
    Draft Arctic Treaty : An Arctic Region Council (p.182)

BIBLIOGRAPHIE (p.190)

  • I : Articles (p.190)
  • II : Ouvrages (p.193)
  • III : Documents officiels (p.194)
  • IV : Jurisprudence (p.195)
  • V : Autres documents (p.195)
  • VI : Entretiens (p.196)

TABLE DES MATIÈRES (p.197)

 

– Rapport introductif.
Laurent LUCCHINI

– Les zones maritimes en méditerranée : compatibilité et incompatibilité avec la Convention sur le droit de la mer de 1982.
Tullio TREVES.

Premier thème : les zones maritimes traditionnelles

– La Cour internationale de Justice et les zones maritimes.
Raymond RANJEVA.

– Les détroits en Méditerranée : morceaux choisis.
Yves VAN DER MENSBRUGGHE.

– Les lignes de base.
Michel VOELCKEL.

– Les zones sous souveraineté nationale.
Mouldi MARSIT.

– Les zones maritimes marocaines : état des lieux.
Said IHRAÏ.

Deuxième thème : les zones maritimes non prévues par la convention de 1982 sur le droit de la mer

– Les zones de pêche en Méditerranée.
Daniel VIGNES.

– Les aires spécialement protégées en Méditerranée.
Habib SLIM.

– Un sanctuaire pour les cétacés.
Josette BEER-GABEL.

Conclusions

Le « zonage » maritime en Méditerranée.
Jean-Pierre QUÉNEUDEC.

Avant propos

Ouverture du colloque
(9 juin matin)

Maître MARQUET, Secrétaire d’Etat de la Principauté.

Présentation générale : l’espace méditerranéen

Président de séance :
M. R.J. DUPUY, Professeur au Collège de France

– Rapport introductif :
M. L. LUCCHINI, Professeur à l’Université Panthéon/Sorbonne (Paris I)
M. M. VOELCKEL, Contrôleur général de la Marine

– La Baltique – Méditerranée nordique :
M. S. APRELEV, Directeur des études Académie navale de Saint-Pétersbourg

– Le milieu : espace maritime méditerranéen :
M. le Recteur DOUMENGE, Directeur du Musée Océanographique de Monaco

– La Méditerranée, espace géopolitique :
M. L. BALMOND, Doyen de l’Institut du Droit de al Paix et du Développement Université de Nice, Directeur de l’Institut Méditerranéen d’Etudes Stratégiques (IMES)

– La Méditerranée, mémoire des hommes : son patrimoine archéologique :
M. E. RIETH, Musée de la Marine

Action commune pour la protection de l’environnement marin
(9 juin après-midi)

Président de séance
M. T. SCOVAZZI, Professeur à l’Université de Milan

– Rapport général :
M. T. TREVES, Professeur à l’Université de Milan

– La Méditerranée dans la logique de Rio :
Mme J. BEER-GABEL, Maître de Conférence à l’Université Panthéon/Sorbonne (Paris I)

– La dynamique du système de Barcelone : aspects actuels :
Mme M. DEJEANT-PONS, Administrateur à la Direction de l’Environnement et des Pouvoirs locaux du Conseil de l’Europe

– La protection de l’environnement en mer Noire :
M. H. KRÄMER, Conseiller juridique de la DG XI (Environnement) Commission de l’Union Européenne

La concertation en matière économique
(10 juin matin)

Président de séance
M. J.P. PUISSOCHET, Directeur des Affaires juridiques du Ministère des Affaires étrangères

– Rapport général :
M. J.P. QUENEUDEC, Professeur à l’Université Panthéon/Sorbonne (Paris I)

– Les accords en matière de pêche :
M. M.H. SLIM, Doyen de la Faculté de droit de Tunis

– Les activités du Conseil général des Pêches en Méditerranée : Bilan et perspectives :
M. C. BAS-PEIRED, Directeur de l’Institut de la mer (Barcelone)

– Les contrats en matière de recherche et d’exploitation du pétrole en Méditerranée :
M. G. FAGES, Juriste international pétrolier (ELF)

– Les règles de navigation en Méditerranée :
Mme F. MOUSSU-ODIER, Directeur du service juridique du Comité français des armateurs

La coopération institutionnelle dans le domaine scientifique
(10 juin après-midi)

Président de séance
M. G. KULLENBERG, Secrétaire de la Commission océanique intergouvernementale

– Rapport général :
M. M. VIGNAUX, Professeur à Université de Bordeaux. Président de la Fédération européenne de Réseaux de coopération scientifique et technique

– La Commission internationale pour l’exploration de la mer Méditerranée :
M. F. BRIAND, Directeur général de la CIESM

– Le Laboratoire de l’Environnement marin de l’Agence internationale de l’Energie atomique – ses activités, en particulier en Méditerranée :
Mme F. BOISSON, Laboratoire de l’Environnement marin (AIEA)

– L’Organisation hydrographique internationale :
M. le Contre-Amiral Giuseppe ANGRISANO, Directeur de l’OHI

Conclusions

M. G. GUILLAUME, Juge à la Cour internationale de Justice

Liste des participants